1. Informations sur l’éditeur du site

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MADEIRA CONCEPT
Forme juridique : SAS
Siège social : 52 rue isnard 83500 La Seyne Sur Mer
Numéro SIRET : 803366012
Numéro TVA intracommunautaire : FR61803366012
Email : commande@promostickers.fr
Téléphone :0423141997

Le site PROMOSTICKERS est spécialisé dans la vente en ligne de stickers personnalisés et produits d’impression associés.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH
Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

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6. Responsabilité

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• ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou des produits proposés.

7. Conditions d’utilisation et de vente

Les conditions générales de vente (CGV) sont consultables à tout moment sur la page dédiée :
👉 [Lien vers la page des CGV]

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation et de vente disponibles en ligne.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de l’entreprise seront seuls compétents pour connaître du différend.

9. Médiation à la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec le professionnel.